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Marques déposées par la société Communauté de communes de l'Île de Ré
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J'adopte mon homard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'adopte mon homard
Communauté de communes de l'Île de Ré, EPCI

Numéro de dépôt :
4040630
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/09/2023
J\'adopte mon homard de Communauté de communes de l\'Île de Ré

Présentation de la marque J'adopte mon homard

Déposée le 20 septembre 2013 par la société Communauté de communes de l'Île de Ré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « J'adopte mon homard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société Communauté de communes de l'Île de Ré domicilié(e) 3 rue du père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 700 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de l'Île de Ré domicilié(e) 3 rue du père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France.

La marque J'adopte mon homard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'adopte mon homard est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Communauté de communes de l'Île de Ré a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire de l'Ile de Ré , DESTINATION ILE DE RE , Ile de Ré COMMUNAUTÉ DE COMMUNES , . RE DOMAINE CULTUREL LA MALINE , ILE DE RE CC COMMUNAUTE DE COMMUNES , Réactiv' BUS Trajet partagé… – Budget préservé , DESTINATION ILE DE RE , LA MALINE , Ile de Ré , AquaRé


Communauté de communes de l'Île de Ré, EPCI - 3 rue du père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France - SIREN 241700459


Communauté de communes de l'Île de Ré - 3 rue du père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Clés USB ; magnets.

Porte-clefs de fantaisie ; pin's (épingles) (bijouterie). Broches (bijouterie).

Affiches ; prospectus ; brochures ; Guides pratiques ; autocollants (articles de papeterie).

Sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; Masques en carton.